Par défaut, le code taxe adopté est celui des informations générales de la transaction (= informations de l’en-tête de transaction)


Cependant, d’autres facteurs tels que ci-dessous, peuvent influencer le choix de la valeur par défaut :


A) Si le tiers (client ou fournisseur) possède un code taxe soumis (taux de tva > 0%) :
1. Si option multi-taxes activée dans les options de la société, cela coche l’option « forcer le code taxe de l’en-tête dans les lignes » automatiquement dans la transaction
2. Sinon, le code taxe de l’article est adopté


B) Si le tiers n’est pas soumis à la TVA, le code taxe de l’en-tête est adopté