Cas numéro 1 – Offres / Commandes saisies en 2023 (ancien taux) mais exécuté en 2024 (Nouveau taux)
En facturation, il arrive qu’une transaction saisie en 2023 soit exécuté en 2024 comme :
- Les offres client (OFFC) saisie en 2023 mais acceptées en 2024
- Les commandes clients (CMDC) ou fournisseurs (CMDF) saisies en 2023 mais livrées en 2024.
Par défaut le programme va reprendre le code de taxe historique de la transaction et non pas le taux actuel par défaut.
Il y a une fonction qui permet de mettre à jour les codes de taxes sur les valeurs par défaut de l’année fiscale.
Dans le menu de facturation 2024 – Choisir l’option Transactions / Transactions archivées
Sélectionnez l’offre à mettre à jour
Attention bien décocher pas de mise à jour
Une fenêtre affiche les changements
Le programme met à jour et recalcul la transaction
N’oubliez pas de changer la date !
Cas numéro 2 – Note de crédits « tardives » - Après les déclarations de TVA
L’exception des notes de crédits Pour les notes de crédits « tardives », vous pouvez avoir l’exception suivante : La date de la note de crédit est en 2024 mais le taux de TVA est celui de 2023 C’est la règle de la date de livraison et/ou la date de la prestation qui définit le taux de TVA à appliquer |
Il existe une fonction qui permet de chercher / remplacer un code de taxe dans une transaction
Dans le menu de facturation 2024 – Choisir l’option Transactions / Transactions archivées
Exemple :
En juillet 2024, vous devez faire une note de crédit concernant une facture de novembre 2023
Dans ce cas vous devez créer une note crédit le 1 juillet 2024 mais avec un taux de 7.7% et non pas de 8.1%, car le litige portait sur une facture de novembre 2023.
Saisissez votre note de crédit normalement avec le taux de 2024
Sélectionnez la note de crédit à modifier,
bouton droit de souris,
Choisissez l'option Chercher remplacer un code de taxe...
Complétez les paramètres et faites <OK>
Une fenêtre affiche les changements
Le programme met à jour et recalcul la transaction
Et on le cas « étrange » une note de crédit daté en 2024 mais avec de la TVA au taux de 2023 !