La rubrique des frais administratifs AVS doit être liée au contrat AVS correspondant.
Cela permet surtout, au cas où on aurait plusieurs contrats AVS, d'attribuer les taux correspondants et limiter le risque d'erreur au niveau des employés.
Au niveau des rubriques :
A l'onglet "Globaux", c'est le type "Frais administratifs AVS" qui doit être choisi.
A l'onglet "Elements de calcul", on choisira le contrat AVS auquel la rubrique s'applique.
Il n'y a pas d'onglets pour renseigner les taux à appliquer puisqu'ils se trouvent dans le paramétrage du contrat AVS :
L'onglet "Appliqué à" doit être utilisé selon le mode de calcul de la caisse concernée.
Cas 1 : les frais s'appliquent à la masse salariale concernée. Dans ce cas on coche les mêmes rubriques qu'à l'onglet "Appliqué à" de la rubrique AVS
Cas 2 : les frais s'appliquent aux cotisations AVS totales (employé+employeur). Dans ce cas on ne coche que la rubrique AVS
(par défaut, en cas de création d'une nouvelle société, la société est paramétrée selon le cas 1).
- à l'onglet "Globaux" changer le type de rubrique
- à l'onglet "Eléments de calcul" choisir le contrat AVS
- à l'onglet "Appliqué à" : ne rien faire, continuer de la sorte
- au niveau du contrat AVS, indiquer le taux de cotisation
a) en négatif s'il s'applique à un ensemble de rubriques
b) en positif * 2 s'il s'applique à l'AVS (positif car le montant de l'AVS est déjà en négatif, *2 car il calcule sur une part et le taux indiqué par les caisses porte sur l'entier des cotisations)
- ajuster les gestion des employés :
a) s'il y a peu d'employés, le faire en direct à l'onglet 5 "Données salaire", "AVS / Chômage / AF"
b) s'il y a beaucoup d'employés, passer par l'utilitaire de la mise à jour des contrats d'assurances :
