Calcul de RHT avec heures chômées

Pour être applicable, il faut avoir à disposition la version du programme 5.5.42 ou supérieure.


Rubriques à utiliser.

Les rubriques habituelles pour l’entier du salaire.

Salaire à l’heure : rubrique heures normales

Pour un employé payé à l’heure, indiquer le nombre d’heures totales du mois (effectuées et RHT)

Les nouvelles rubriques :

1700 Nbre d’heures indemnisées RHT : indiquer le nombre d’heures qui vont être prises en charge par la RHT

2700 Indemnités RHT se calcule seule

2701 Déduction RHT se calcule seule

2702 Base 13ème RHT se calcule seule

Afin de créer facilement ces nouvelles rubriques, nous avons mis à votre disposition un utilitaire.

Aller à Diagnostic des données – Utilitaires sur les salaires – Créer les rubriques de RHT :



Indiquer les numéros de rubriques choisis :



Remarque : pour ceux qui ont une société récente où il existe des rubriques standard, si les rubriques 1600 existent déjà, ne pas les utiliser. Il faut trouver une zone sans rubriques. Idem pour les anciennes sociétés à rubriques à trois chiffres : éviter de créer les rubriques nécessaires après le salaire net.


Les rubriques seront prêtes à l’emploi. Attention toutefois si le calcul doit s’appliquer à d’autres éléments que le salaire de base, il faut les cocher. Voir plus bas les éléments surlignés en jaune dans les détails techniques (le reste est fait automatiquement par le programme).


Les calculs effectués sont une approximation. Il est clair que si les heures prises en compte font état d’une décision avec montant déterminé, il faudra alors mettre ce montant horaire dans la gestion des employés concernés (aussi s’il s’agit d’un salaire dépassant le plafond chômage) :



Une fois que tout est en place, saisir dans le calcul les heures chômées :





Il suffit juste, ensuite de rajouter les nouvelles rubriques dans la fiche de paie. (Juste la rubrique d'indemnité et la rubrique de déduction. Pas la rubrique de base 13ème qui n'est là que pour effectuer du calcul)


Le calcul des indemnités RHT tient compte du minimum légal d’indemnisation RHT. C’est-à-dire que les salaires compris entre 3470.—  et 4340.— sont indemnisés à 3470.—.  Il est entendu que ce montant est ajusté au prorata du taux d’occupation de la personne concernée.


Si vous créez aujourd'hui une nouvelle société, vous y trouverez ces rubriques en standard.